Marque expirée - Marque en non vigueur

COTON SOLIDAIRE
MICHEL MARBOT

Numéro de dépôt :
3455740
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
COTON SOLIDAIRE de MICHEL MARBOT

Présentation de la marque COTON SOLIDAIRE

Déposée le 9 octobre 2006 par MICHEL MARBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTON SOLIDAIRE »

Le déposant est MICHEL MARBOT domicilié(e) 52 GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL SUDICO MARBOT domicilié(e) 52 GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON SOLIDAIRE est expirée depuis le 9 octobre 2016.

MICHEL MARBOT a également déposé les autres marques suivantes : ECO EXTENSIBLE , EQUI BIOZ , ALTER MODE une autre mode… pour un autre monde. , ECO JEANS , BIO JEAN'S , BIO STRETCH , ECO STRETCH BY BIOTEX , SOLIDARITY COTTON of AFRICA , BIO EXTENSIBLE


MICHEL MARBOT - 52 GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France


MICHEL SUDICO MARBOT - 52 GAMBETTA,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;